Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur les défis et priorités de la construction européenne, au Sénat le 7 mars 2017.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la nouvelle organisation du marché de l'électricité, dans le cadre du quatrième paquet énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nathalie Chabanne  ;  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes, sur le développement durable en Méditerranée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Roumégas  ;  Rudy Salles  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un contrôle de proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur l'application de la directive 2006/123/CE relative aux services dans le marché intérieur (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur les relations franco-suédoises et euro-turques, à Stockholm le 13 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'avenir de la construction européenne et sur les relations franco-slovaques, à Bratislava le 10 mars 2017.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 16 mars 2017, sur les élections législatives aux Pays-Bas.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique gouvernementale et sur l'engagement citoyen, à Crolles le 18 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'accueil en France des réfugiés, à Paris le 14 mars 2017.

Déclaration

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Noël Buffet  ;  Sénat

Remis le 

Conseil des ministres du 22 mars 2017. Les soixante ans du traité de Rome.

Communiqué

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