Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Fadela Amara, secrétaire d'Etat à la ville, sur son opposition à l'introduction du mot diversité dans le préambule de la Constitution, Paris le 18 décembre 2008.

Déclaration

Entretien de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, dans "Folha de Sao Paulo" du 21 décembre 2008, notamment sur la crise financière et sur les relations franco-brésiliennes.

Article Interview

Déclaration de M. Bruno Lemaire, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur le bilan de la présidence française du Conseil de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 17 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur la relation franco-allemande et l'avenir de l'Europe, à l'Assemblée nationale le 17 décembre 2008.

Déclaration

Entretien de M. Bruno Le Maire, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, dans "le Figaro" du 18 décembre 2008, sur les priorités de la construction européenne.

Article Interview

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur les aides aux PME, à l'Assemblée nationale le 16 décembre 2008.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (COM [2008] 414 final / E 3903)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Fasquelle  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur le bilan de la présidence française de l'Union européenne (PFUE), au Sénat le 18 décembre 2008.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 17 décembre 2008, sur l'adoption par le Parlement européen du paquet "Energie-climat".

Communiqué

Conférence de presse conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, Hans-Gert Pöttering, Président du Parlement européen, et José Manuel Barroso, Président de la Commission européenne, notamment sur la gouvernance de l'Union européenne, à Strasbourg le 16 décembre 2008.

Conférence de presse Déclaration

Rapport sur Science, Société et Parlements (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements de l'Union européenne et du Parlement européen - 22 septembre 2008)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur la politique de gestion concertée des flux migratoires entre la France et le Cap Vert, Paris le 24 novembre 2008.

Déclaration

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