Union européenne

Rapport d'information (...) sur les perspectives d'évolution de la politique de cohésion après 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yann Gaillard ; Simon Sutour ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er février 2004

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse sur les politiques intégrées de développement urbain aux Pays-Bas

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Jacquier ; Délégation interministérielle à la Ville

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information (...) sur l'Union européenne et la lutte contre le terrorisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Philip ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2005

Rapport d'information (...) sur le Livre blanc sur les services d'intérêt général

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Catherine Tasca ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2005

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Belgique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Jacquier ; Délégation interministérielle à la Ville

Remis le 1er janvier 2003

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Italie

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Jacquier ; Délégation interministérielle à la Ville

Remis le 1er janvier 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'aide humanitaire en Indonésie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Charasse ; Adrien Gouteyron ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er février 2005

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'avant-projet de budget général de la Commission européenne pour l'exercice 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) : René André ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Constitution européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Lequiller ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la coopération internationale pour lutter contre le terrorisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Delebarre ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur l'évolution du rôle européen du parlement français

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er février 2005

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur l'élargissement de la zone euro

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juin 2004

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