Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la transposition des directives européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le développement de la politique européenne de voisinage et la question des frontières de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur une meilleure implication de l'ensemble des sénateurs dans l'examen des questions européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport au Premier ministre sur la création d'un cycle des hautes études européennes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Jouyet  ;  Premier ministre

Remis le 

Les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat - Exercice 2005 -

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le programme de stabilité 2007-2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les agences européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la politique européenne de l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Aymeri de Montesquiou  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la politique européenne d'immigration

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Pour une modernisation du dialogue social - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique-Jean Chertier  ;  Premier ministre

Remis le 

La formation aux enjeux européens des fonctionnaires et agents publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ralph Dassa  ;  Ministère de la Fonction publique  ;  Ministère des Affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la proposition révisée de règlement du Conseil et du Parlement européen relatif aux services publics de transports de voyageurs par chemin de fer et par route

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

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