Union européenne

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan à la suite d'une mission d'information effectuée en Roumanie et Bulgarie du 18 au 25 avril 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard César ; Jean-Paul Emin ; Gérard Cornu ; Henri Revol ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation de la recherche publique en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Garrigue ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er octobre 2004

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2004

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Remis le 1er octobre 2004

Technologie et sécurité industrielle : éléments de prospective

Rapport officiel

Auteur(s) : Direction générale de l'Industrie, des Technologies de l'Information et des Postes ; Groupe CM International ; Institut national de l'environnement industriel et des risques

Remis le 1er mai 2003

Perspectives de la coopération renforcée dans l'Union européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bruno Racine ; Patrice Buffotot ; Guy Canivet ; Jean Pisani-Ferry ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les incidences économiques d'une augmentation des dépenses de recherche en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2004

Mondialisation et recomposition du capital des entreprises européennes

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Dietsch ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'information (...) sur l'adhésion de la République de Chypre à l'Union européenne (rapport complémentaire)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Philip ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er octobre 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur des propositions pour la Présidence française de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'aménagement du temps de travail en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Edouard Landrain ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er avril 2004

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les migrations et l'intégration : un défi pour l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Guy Branger ; Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 1er avril 2004

Rapport d'information (...) sur le suivi des négociations commerciales internationales à l'Organisation mondiale du commerce (OMC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Bizet ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juillet 2003

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