Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information (...) sur la candidature de la Turquie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert del Picchia  ;  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2004

Rapport d'information (...) sur les promotions des ventes dans le marché intérieur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'immigration

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er novembre 2003

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur le projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er octobre 2003

Rapport d'information (...) sur l'élargissement de l'Union européenne à dix pays candidats

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information (...) sur la politique européenne d'asile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'activité 2002 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er septembre 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la révision à mi-parcours de la politique agricole commune (PAC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Lituanie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information fait au nom de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Convention sur l'avenir de l'Europe. Tomes I à III

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information (...) sur l'adhésion de l'Estonie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

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