Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 2000 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er février 2002

Rapport d'information (...) sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Brana  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2002

Rapport d'information (...) sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de Chypre, la Lituanie et la Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Pierre Brana  ;  Maurice Ligot  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur l'amélioration des procédures de transposition des directives communautaires en droit français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la répartition des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Maurice Blin  ;  Serge Lagauche  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information (...) sur l'élargissement de l'Union européenne : état des lieux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Denis Badré  ;  Marcel Deneux  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2002

Rapport d'information (...) sur les budgets communautaires contracycliques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2002

La longue route vers l'euro : croissance, emploi, revenus, 1985-2000 : rapport n°2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale

Remis le  1er février 2002

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de décision-cadre relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Brana  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er décembre 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Postes et télécommunications sur les actes du colloque Postes européennes : libéralisation et service public, entre mythes et réalités organisé par le Sénat le 20 juin 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte contre le terrorisme : un révélateur des progrès et des insuffisances de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er décembre 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition des directives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er octobre 2001

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