Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur les mesures prises par l'Union européenne à la suite des attentats terroristes aux Etats-Unis

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er octobre 2001

Rapport d'information (...) sur les relations entre l'Union européenne et les entités régionales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le nouvel élan d'élargissement après Nice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Bernard Raimond  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen et les transports aériens et l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Derosier  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les sanctions internationales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René Mangin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur le service public en France et dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la sécurité alimentaire européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Béatrice Marre  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2001

Rapport d'information (...) sur le nouveau cadre européen des communications électroniques : quelle régulation pour quels équilibres ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Boulaud  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'idée d'une Constitution pour l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information (…) sur la mission effectuée dans six pays candidats à l'adhésion à l'Union européenne (Chypre, Pologne, Estonie, République tchèque, Hongrie et Slovénie), entre mai et juillet 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Chaumont  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur une deuxième chambre européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Hoeffel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'accès au marché du travail de l'Union européenne des ressortissants des pays d'Europe centrale et orientale après leur adhésion

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Masson  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

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