Universitaire

Universitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 26 Avril 1995 Enseignants-Chercheurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Avril 1992 Diverses dispositions relatives à l'éducation nationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Mai 1991 Recrutement et promotion des enseignants-chercheurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Novembre 1985 Conseil supérieur des universités et commissions de spécialité et d'établissement des universités.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Octobre 1990 La rentrée universitaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Juillet 1992 Enseignement supérieur.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Janvier 1990 Mesures d'urgence pour les rentrées universitaires 1990 et 1991.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Septembre 1989 Statuts de certains personnels enseignants.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Avril 1985 Les règles de classement des personnes nommées dans les corps d'enseignants-chercheurs.

Communiqué

CM. 30 mai 1984 Le statut des enseignants chercheurs.

Communiqué

Propositions pour une modification du décret 84-431 portant statut des enseignants chercheurs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Belloc  ;  Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche

Remis le  1er octobre 2003

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