Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Entretien de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, dans "L'Architecture d'aujourd'hui" de février 2010, sur le projet du Grand Paris.

Article Interview

1er février 2010

Création d'une agence d'urbanisme et redynamisation de sites de défense en Polynésie française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Wellhoff  ;  Patrick Albrecht  ;  Patrick Cunin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Délégation interministérielle à l'Aménagement et à la Compétitivité des Territoires

Remis le 

Rapport sur la performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Claude Birraux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les réformes engagées et les projets dans le domaine de la culture, à Paris le 7 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur la remise de projets de "ville durable", Paris le 4 novembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur l'application de la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008, constitué par la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 15 décembre 2009, sur le projet du Grand Paris.

Communiqué

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, sur l'évolution des villes européennes et l'engagement de la France sur les enjeux d'une "ville durable", Nancy le 4 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur ma mise en oeuvre de la directive européenne sur l'évaluation et la gestion des inondations, Paris le 18 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur les moyens alloués à l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA) et son rôle dans l'aménagement urbain, Paris le 10 décembre 2009.

Déclaration

Résorption du phénomène de la cabanisation à Vias - Mission d'appui au préfet de la région Languedoc-Roussillon

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Geindre  ;  Annick Helias  ;  Bernard Julien  ;  Bernard Périco  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Gérard Hamel  ;  Jean-Yves Le Bouillonnec  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

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