Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'audit de l'agence pour l'observation de la Réunion, l'aménagement et l'habitat (AGORAH) - Pour une refondation de l'agence d'urbanisme de la Réunion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Wellhoff  ;  Marcel Belliot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Fédération nationale des Agences d'Urbanisme

Remis le  1er mars 2011

Conseil des ministres du 4 mai 2011. La simplification.

Communiqué

Mission d'audit de l'agence régionale d'urbanisme et d'aménagement de la Guyane (ARUAG)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Wellhoff  ;  Marcel Belliot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Fédération nationale des Agences d'Urbanisme

Remis le  1er novembre 2010

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laure de La Raudière  ;  Jean Grellier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les grandes orientations de la politique en faveur de la ville et de l'aménagement durables, Marne-la-Vallée (Seine-et-Marne) le 20 janvier 2011.

Déclaration

Interview de M. Maurice Leroy, ministre de la ville, à France 2 le 29 décembre 2010, sur le projet de Grand Paris et la représentation du Nouveau Centre dans le gouvernement.

Interview

La maîtrise de l'urbanisme autour des lignes de transports d'électricité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Follenfant  ;  Jean-Pierre Leteurtrois  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er août 2010

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur les grandes orientations de la politique du logement social, notamment en matière de zonage et de mixité, à Paris le 24 novembre 2010.

Déclaration

Vivre ensemble plus longtemps - Enjeux et opportunités pour l'action publique du vieillissement de la population française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Rapport d'évaluation du Grenelle de l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : rêves ou cauchemars ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le  1er juin 2010

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la stratégie du ministère de la culture et de la communication en matière de développement durable, Paris le 30 septembre 2010.

Déclaration

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