Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur la remise de projets de "ville durable", Paris le 4 novembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur l'application de la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008, constitué par la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 15 décembre 2009, sur le projet du Grand Paris.

Communiqué

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, sur l'évolution des villes européennes et l'engagement de la France sur les enjeux d'une "ville durable", Nancy le 4 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur ma mise en oeuvre de la directive européenne sur l'évaluation et la gestion des inondations, Paris le 18 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur les moyens alloués à l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA) et son rôle dans l'aménagement urbain, Paris le 10 décembre 2009.

Déclaration

Résorption du phénomène de la cabanisation à Vias - Mission d'appui au préfet de la région Languedoc-Roussillon

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Geindre  ;  Annick Helias  ;  Bernard Julien  ;  Bernard Périco  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Gérard Hamel  ;  Jean-Yves Le Bouillonnec  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Interview de M. Christian Blanc, secrétaire d'Etat au développement de la région capitale, à Europe 1 le 25 novembre 2009, sur le débat sur l'aménagement du Grand Paris à l'Assemblée nationale.

Interview

Premier rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur une gestion durable des villes, Paris le 4 novembre 20009.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 novembre 2009. La ville durable.

Communiqué

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