Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Christian Blanc, secrétaire d'Etat au développement de la région capitale, à Europe 1 le 25 novembre 2009, sur le débat sur l'aménagement du Grand Paris à l'Assemblée nationale.

Interview

Premier rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur une gestion durable des villes, Paris le 4 novembre 20009.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 novembre 2009. La ville durable.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 octobre 2009, sur les grandes orientations de la lutte contre la criminalité et la délinquance.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 octobre 2009. Grand Paris.

Communiqué

Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rouchdy Kbaier  ;  Jean Lafont  ;  Thierry Lavoux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2009

L'adaptation de l'habitat à l'évolution démographique : un chantier d'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Muriel Boulmier  ;  Secrétariat d'Etat au Logement et à l'Urbanisme

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'accessibilité des archives au public, les enjeux de la numérisation, et le projet d'aménagement urbain du "Grand Paris", Pierrefitte-sur-Seine le 11 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur la politique de la ville, l'innovation et la simplification en matière d'urbanisme, le Plan Campus et le logement étudiant, Bordeaux le 3 septembre 2009.

Déclaration

Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Balny  ;  Olivier Beth  ;  Eric Verlhac  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur les compétences de l'autorité environnementale en matière d'expertise et d'évaluation sur les projets d'aménagement du territoire, de transport et d'énergie durable, Paris le 6 mai 2009.

Déclaration

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