Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur les priorités du gouvernement en matière de construction de logements et d'urbanisme, Paris le 26 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les réformes engagées depuis son accession à la présidence notamment en matière économique, à Paris le 12 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement, sur les objectifs de construction du gouvernement et les diverses mesures d'aide à l'accession à la propriété et à la coopération entre les professionnels de l'immobilier et les collectivités locales avec "le projet urbain partenarial".

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement, sur la politique gouvernementale en matière de construction de logement, Paris le 11 juin 2009.

Déclaration

Rapport annuel 2008 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la "Stratégie nationale de la biodiversité", ses acteurs, et la création de l'agence régionale Natureparif, Paris le 28 avril 2009.

Déclaration

Publicité extérieure, enseignes et préenseignes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ambroise Dupont  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie  ;  Secrétariat d'Etat à l'Aménagement du territoire

Remis le 

Rapport sur les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) - Inventaire - Recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Wanda Diebolt  ;  Jean-Louis Duriez  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le projet du Grand Paris, à Paris le 29 avril 2009.

Déclaration

Interview de M. Christian Blanc, secrétaire d'Etat chargé du développement de la région capitale, à Europe 1 le 30 mars 2009, sur ses propositions pour aménager le Grand Paris, en faire une "ville-monde", pôle de développement international, et sur la création d'un réseau de transport rapide.

Interview

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de Grand Paris, Paris le 17 mars 2009.

Déclaration

Seniors et cités

Avis

Auteur(s) :  Monique Boutrand  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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