Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les principaux axes du projet du Grand Paris, à l'Assemblée nationale le 29 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur la modernisation de la profession de géomètre-expert et la mise en oeuvre d'un "urbanisme de projet", à Marseille le 25 juin 2010.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Ollier  ;  Jean Gaubert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et la politique de la ville

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le  1er juin 2010

Conseil des ministres du 23 juin 2010. L'urbanisme de projet.

Communiqué

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, sur le bilan des schémas de cohérence territoriale et l'urbanisme commercial, Douai (Nord) le 18 juin 2010.

Déclaration

Influence sur la qualité architecturale de la réglementation issue des documents d'urbanisme : du bon usage de l'article 11 des Plans Locaux d'Urbanisme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Wellhoff  ;  Jean-Michel Perignon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'Architecture et du Patrimoine

Remis le  1er mars 2010

Plan Adaptation Climat - Rapport des groupes de travail de la concertation nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Paul Vergès  ;  Michel Havard  ;  Jean Jouzel  ;  Martial Saddier  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le rôle de la sécurité civile et le soutien aux collectivités locales à la suite de la tempête Xynthia et sur le contrôle de légalité en matière d'urbanisme, au Sénat le 12 mai 2010.

Déclaration

Evaluation de la réforme du permis de construire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Cauville  ;  Jean Guillet  ;  Monique Pinaud  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2010

La rénovation urbaine à l'épreuve des faits - Rapport 2009 d'évaluation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence nationale pour la rénovation urbaine

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur l'action du gouvernement en faveur des victimes de la tempête Xintia, La Rochelle le 1er mars 2010.

Déclaration

1er mars 2010

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