Usine

Usine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conséquences sanitaires de l'explosion survenue à l'usine AZF, le 21 septembre 2001 - Rapport final sur les conséquences sanitaires dans la population toulousaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Stéphanie Rivière  ;  Karine Lapierre-Duval  ;  Artus Albessard  ;  Virginie Gardette  ;  Anne Guinard  ;  Valérie Schwoebel  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er octobre 2006

Conséquences sanitaires de l'explosion survenue à l'usine AZF le 21 septembre 2001 - Rapport final sur les conséquences sanitaires chez les enfants toulousains

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Guinard  ;  Emmanuelle Godeau  ;  Valérie Schwoebel  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er mars 2006

Prévention et gestion des risques technologiques et industriels

Avis

Auteur(s) :  Charles Fiterman  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la mission de contrôle effectuée en Nouvelle-Calédonie relative à la défiscalisation des usines de traitement de nickel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Torre  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er octobre 2005

Accident survenu à l'usine Nitrochimie de Billy-Berclau (Pas-de-Calais)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Lecointe  ;  Jean-Pierre Chassine  ;  Henri Legrand  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2004

Mission d'expertise sur l'estuaire de la Rance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  André Le Berre  ;  Jean Bourcet  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er février 2003

Usines d'incinération d'ordures ménagères

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Marc Grimot  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le  1er mai 2000

Bilan de la mission d'assistance à la remise en état des habitations touchées par l'explosion de l'usine AZF à Toulouse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Raphaël Slama  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2003

Implantation de l'usine de production de papier pour carton ondulé par Emin Leydier à Nogent-sur-Seine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Laurent  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er octobre 2004

Exposition aux dioxines de la population vivant à proximité des UIOM - état des connaissances et protocole d'une étude d'exposition

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nadine Fremy  ;  Jean-Luc Volatier  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juin 2003

Rapport sur le centre de traitement et de valorisation de déchets industriels de la société ARF à Vendeuil (Aisne)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Loic Nicolazo  ;  Philippe Hirtzman  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er novembre 2003

Explosion de l'usine AZF de Toulouse le 21 septembre 2001 : enseignements et propositions pour l'organisation des soins

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Peton-Klein  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er décembre 2002

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