Utilisation

Auteur(s) : Henri Prevot ; Véronique Hespel ; Jean-Yves Dupré ; François Baratin ; Dominique Gagey ; Conseil général des Mines ; Inspection générale des finances ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 1er septembre 2005

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2004

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Remis le 1er octobre 2004

Note à l'attention de Monsieur le Premier ministre relative au régime des fonds spéciaux

Rapport officiel

Auteur(s) : François Logerot ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 2001

Evaluation des risques liés à l'utilisation du formaldéhyde en alimentation animale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er janvier 2004

L'évaluation des risques présentés par la créatine pour le consommateur - Véracité des allégations relatives à la performance sportive ou à l'augmentation de la masse musculaire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Gilbert Peres ; Martin Hirsch ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er janvier 2001

Fonds structurels européens et politiques régionales

Rapport d'étude

Auteur(s) : Patrice Magnier ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information déposé (...) par la cmmission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la programmation et la consommation des fonds structurels européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Louis Dumont ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er mai 2004

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