Véhicule électrique

Véhicule électrique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur les actions en faveur de la relance du marché automobile et les mesures pour le développement du véhicule électrique, Paris le 1er décembre 1994.

Déclaration

1er décembre 1994

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur l'aide de l'Etat aux PME, les mesures en matière d'allègement des charges salariales, la loi initiative et entreprise, Poitiers le 10 avril 1995.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 28 janvier 2004, sur les accords signés entre la France et la Chine Populaire.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 10 avril 1995, sur les mesures prises pour la promotion de la voiture électrique.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Avril 1992 La pollution atmosphérique dans les villes.

Communiqué

Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Laffite  ;  Claude Saunier  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les nuisances environnementales de l'automobile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Lepeltier  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er décembre 2001

Le Verdissement de l'administration : colloque, Paris, 6 mars 1997

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er mars 1997

Véhicules propres fonctionnant au GPL, GNV et à l'électricité : état des filières et propositions de politiques publiques d'accompagnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité interministériel pour les Véhicules propres

Remis le  1er octobre 2000

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