Vie associative

Vie associative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réseaux sociaux numériques : comment renforcer l'engagement citoyen ?

Avis

Auteur(s) :  Gérard Aschieri  ;  Agnès Popelin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Mission d'évaluation des dispositifs de soutien à la vie associative, notamment au plan territorial

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gérard Bessière  ;  Daniel Zielinski  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le 

Déclaration de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat à l'aide aux victimes, sur les initiatives prises par la France pour prévenir les phénomènes de radicalisation djihadiste, notamment le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme (PART), à Québec le 31 octobre 2016.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les actes du colloque « Associations : les femmes s'engagent ! », organisé le 31 mars 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Jouanno  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur la vie associative les aides de l'Etat et la vitalité du secteur associatif, Paris le 1er juillet 2016.

Déclaration

1er juillet 2016

Qualification d'intérêt général des organismes recevant des dons - Notion de cercle restreint

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Blein  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur l'encadrement juridique de la vie associative et la citoyenneté, Paris le 22 mars 2016.

Déclaration

Rapport sur la notion d'intérêt général fondant l'intervention des associations

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil à la vie associative

Remis le 

Bilan de la vie associative 2012-2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil à la vie associative

Remis le 

Etat des lieux de la présence des associations et fondations sur l'antenne des médias audiovisuels - Exercice 2013 et premier semestre 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Pour que vive la fraternité - Propositions pour une réserve citoyenne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Onesta  ;  Jean-Marc Sauvé  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la lutte contre les stéréotypes et les préjugés à l'encontre des Ultramarins et l'action de la délégation interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'Outre-mer, à Paris le 15 octobre 2014.

Déclaration

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