Vie familiale

Vie familiale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'accès à l'emploi des femmes : une question de politiques...

Rapport officiel

Auteur(s) :  Séverine Lemière  ;  Ministère des Droits des femmes

Remis le 

L'accueil des enfants de moins de 3 ans : une politique ambitieuse, des priorités à mieux cibler

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les évolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques

Avis

Auteur(s) :  Bernard Capdeville  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les dispositions du projet de loi n° 71 (2013-2014) garantissant l'avenir et la justice du système de retraite

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Rossignol  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la délégation aux droits des femmes et l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n°1376) garantissant l'avenir et la justice du système de retraites

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Coutelle  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les dispositions du projet de loi n° 717 (2012-2013) pour l'égalité entre les femmes et les hommes, dont la délégation a été saisie par la commission des lois

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des adolescents issus des quartiers sensibles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 7ème rapport - Les femmes dans les forces armées françaises : de l'égalité juridique à l'égalité professionnelle

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, sur la portée du protocole d'accord du 8 mars sur l'égalité professionnelle femme homme dans la fonction publique, à Nantes le 22 mars 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 mars 2013. Le protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique.

Communiqué

Évaluation de la politique de soutien à la parentalité (MAP - volet 1)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bénédicte Jacquey  ;  Michel Raymond  ;  Patricia Sitruk  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé par le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information du 15 décembre 2011 sur l'évaluation de la performance des politiques sociales en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Heinrich  ;  Régis Juanico  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

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