Ville

Ville : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Bilan de la vie associative 2023-2024

Publication

Déclaration de Mme Juliette Méadel, ministre déléguée, chargée de la ville, sur les relations entre l'usager et les services publics en zone urbaine, au Sénat le 17 juin 2028.

Déclaration

Mission d'évaluation ex ante de la directive relative au traitement des eaux résiduaires urbaines (ERU 2)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Ledenvic  ;  Bastien Sayen  ;  Laure Tourjansky  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Interview de Mme Sophie Primas, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, à RTL le 12 mai 2025, sur le droit à l'aide à mourir, un pompier fauché par un véhicule lors d'un rodéo urbain, l'intervention télévisée attendue du président de la République avec des propositions de référendums ou de consultations citoyennes.

Interview

Covid-19 Ad memoriam. Fragments pour les mémoires

Publication

Rapport d'information (...) relatif aux inégalités territoriales d'accès aux soins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Rojouan  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en œuvre des objectifs de réduction de l'artificialisation des sols

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guislain Cambier  ;  Jean-Baptiste Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'investissement du bloc communal à l'épreuve de la crise, évolutions et perspectives. Focus sur les contrats Petites villes de demain

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marina Ferrari  ;  Joël Giraud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur les mesures gouvernementales après les émeutes de l'été 2023, Paris le 26 octobre 2023.

Déclaration

Interview de Mme Dominique Faure, ministre déléguée, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, avec le site internet de CCI Occitanie le 11 juillet 2023, sur l'objectif de faire des petites villes et de la ruralité un levier de développement économique et de rééquilibrage territorial et le rôle des chambres de commerce et d'industrie.

Interview

Conférence de presse de M. Olivier Véran, ministre délégué, chargé du Renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, sur les violences urbaines consécutives à la mort de Nahel, la prise en charge immédiate des conséquences par le Gouvernement et les chantiers à conduire en répercussion, Paris le 5 juillet 2023.

Conférence de presse

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