Ville

Ville : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, sur l'urbanisme, à Paris le 29 novembre 2021.

Intervenant(s) :

  • Jacqueline Gourault - Ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Caroline Cayeux, ministre chargée des collectivités territoriales, sur, au Sénat le 5 octobre 2022.

Intervenant(s) :

  • Caroline Cayeux - Ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales

Prononcé le

Rapport

Pour un Acte II de la politique de la ville – Les quartiers populaires au cœur de notre pacte républicain

Auteur(s) : Frédéric Vigouroux - Hélène Zannier - Claude Sicart - Agence nationale de la cohésion des territoires

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet "logistique urbaine durable"

Auteur(s) : Martine Filleul - Christine Herzog - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Date de remise :

Rapport

Prospective 2040-2060 des transports et des mobilités – Mobilités et aménagement - Rapport thématique Février 2022

Auteur(s) : Francis Beaucire - Pascal Hornung - Jean Colard - France Stratégie - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur les crédits « Politique de la ville » de la mission « Cohésion des territoires » du projet de loi de finances pour 2022

Auteur(s) : Viviane Artigalas - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur l’évaluation de la loi du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains

Auteur(s) : Dominique Estrosi Sassone - Valérie Létard - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Rapport

Rapport d’activité 2019 du Conseil national des villes

Auteur(s) : Conseil national des Villes

Date de remise :