Violence

Violence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er décembre 2004

Violences et santé : rapport du Haut comité de la santé publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Sambuc  ;  Haut Comité de la Santé publique

Remis le  1er janvier 2004

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er juillet 2004

Rapport au Premier ministre sur la médecine légale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Jarde  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 2003

Fresnes, mortalité des sortants : étude rétrospective de la mortalité des sortants de la maison d'arrêt de Fresnes - second volet de l'évaluation des unités pour sortants (UPS)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Johanne Prudhomme  ;  Pierre Verger  ;  Michel Rotily  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er janvier 2003

Brutalités et harcèlement physique et psychologique exercés sur des enfants par des personnels du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicole Baldet  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er novembre 2004

La rue dans l'école ? Connaître, prévenir et maîtriser l'intrusion de la violence dans les établissements scolaires : rapport à Monsieur Jean-Pierre RAFFARIN, Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Demuynck  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 2004

Chantier sur la lutte contre le racisme et l'antisémitisme

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Christophe Rufin  ;  Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le  1er octobre 2004

Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er novembre 2004

Rapport au Parlement et au gouvernement portant sur le développement des activités physiques et sportives : 2002. Modernisation des méthodes et dimensions sociales du sport

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des Activités physiques et sportives

Remis le  1er août 2003

Rapport du ministre chargé de la famille au Parlement sur l'enfance maltraitée

Rapport officiel

Auteur(s) :  Groupe permanent interministériel pour l'Enfance maltraitée

Remis le  1er juin 1995

Evaluation du dispositif des réseaux d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents (REAAP)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernadette Roussille  ;  Jean-Patrice Nosmas  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2004

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