Violence

Violence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Défenseur des enfants : rapport annuel - année 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er novembre 2005

Rapport d'activité fait pour l'année 2004-2005 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la situation des droits des femmes dans les dix nouveaux Etats membres de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Gautier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er juin 2005

Commission Institutions, organisations et violence : travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Omar Brixi  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mars 2005

Commission Violence et santé mentale : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Lovell  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mars 2005

Commission Violence, travail, emploi, santé - Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christophe Dejours  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mars 2005

Commission Genre et violence : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Lebas  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mars 2005

Commission Personnes âgées et personnes handicapées : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Eve Joël  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mars 2005

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Alcool : dommages sociaux, abus et dépendances

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat des droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les propositions de loi (...) tendant à lutter contre les violences à l'égard des femmes et notamment au sein des couples par un dispositif global de prévention, d'aide aux victimes et de répression et (...) relative à la lutte contre les violences au sein des couples

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Guy Branger  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er mars 2005

Chantier sur la lutte contre la cybercriminalité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Breton  ;  Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le  1er février 2005

Les enfants du net : l'exposition des mineurs aux contenus préjudiciables sur l'internet

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le  1er février 2004

Haut de page