Violence

Violence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission Genre et violence : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Lebas  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mars 2005

Alcool : dommages sociaux, abus et dépendances

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er janvier 2003

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat des droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les propositions de loi (...) tendant à lutter contre les violences à l'égard des femmes et notamment au sein des couples par un dispositif global de prévention, d'aide aux victimes et de répression et (...) relative à la lutte contre les violences au sein des couples

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Guy Branger  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er mars 2005

Chantier sur la lutte contre la cybercriminalité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Breton  ;  Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le  1er février 2005

Les enfants du net : l'exposition des mineurs aux contenus préjudiciables sur l'internet

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le  1er février 2004

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er décembre 2004

Violences et santé : rapport du Haut comité de la santé publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Sambuc  ;  Haut Comité de la Santé publique

Remis le  1er janvier 2004

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er juillet 2004

Rapport au Premier ministre sur la médecine légale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Jarde  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 2003

Fresnes, mortalité des sortants : étude rétrospective de la mortalité des sortants de la maison d'arrêt de Fresnes - second volet de l'évaluation des unités pour sortants (UPS)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Johanne Prudhomme  ;  Pierre Verger  ;  Michel Rotily  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er janvier 2003

Brutalités et harcèlement physique et psychologique exercés sur des enfants par des personnels du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicole Baldet  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er novembre 2004

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