Violence

Violence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la sécurité dans les établissements scolaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Bourg-Broc  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 2001

Réponses à la violence : rapport à M. Le Président de la République

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Peyrefitte  ;  Robert Schmelck  ;  Roger Dumoulin  ;  Présidence de la République

Remis le  1er septembre 1977

Rapport de recherche sur les agresseurs sexuels

Rapport interne

Auteur(s) :  Claude Balier  ;  André Ciavaldini  ;  Martine Girard-Khayat  ;  Direction générale de la Santé

Remis le  1er novembre 1996

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Timor oriental

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Brana  ;  Roland Blum  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (…) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dinah Derycke  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2000

Défenseur des enfants : rapport annuel - année 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er novembre 2005

Rapport d'activité fait pour l'année 2004-2005 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la situation des droits des femmes dans les dix nouveaux Etats membres de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Gautier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er juin 2005

Commission Institutions, organisations et violence : travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Omar Brixi  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mars 2005

Commission Violence, travail, emploi, santé - Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christophe Dejours  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mars 2005

Commission Violence et santé mentale : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Lovell  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mars 2005

Commission Personnes âgées et personnes handicapées : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Eve Joël  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mars 2005

Commission Genre et violence : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Lebas  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mars 2005

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