Zone défavorisée

Zone défavorisée : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur le budget de l'agriculture pour 1991, et en réponse à une question sur les négociations du GATT, à l'Assemblée nationale le 30 octobre et le 7 novembre 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur la politique agricole, au Sénat le 9 et à l'Assemblée nationale le 11 octobre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur la politique d'aménagement de l'espace rural, Bordeaux le 1er mars 1991.

Déclaration

1er mars 1991

Déclaration et discours de clôture de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur les objectifs d'une nouvelle politique de l'aménagement du territoire, à l'Assemblée nationale le 29 mai 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur les orientations de la politique de l'aménagement du territoire pour la réduction des inégalités notamment régionales, Paris le 17 juin 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur les services et le développement économique en milieu rural, les orientations de la politique de l'aménagement du territoire et le tourisme rural, Paris le 23 mai et Châlon-sur-Marne le 27 juin 1990.

Déclaration

Discours de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur l'agriculture de montagne et la gestion de l'espace montagnard (annonce de la création d'une commission agricole de concertation pour l'agriculture de montagne), Paris le 25 janvier 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur l'aménagement du grand Bassin Parisien, Orléans les 27 septembre et 11 octobre 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions sur les nouvelles orientations pour l'aménagement du territoire fixées lors du débat à l'Assemblée nationale le 29 mai et sur le développement de la région de Brest, à Crozon le 4 et à Brest le 6 juillet 1990.

Déclaration

CM. 4 novembre 1981 La réforme des aides régionales

Communiqué

CM. 23 juillet 1981 Mise en oeuvre des programmes d'aménagement du territoire en 1982

Communiqué

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

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