Zone industrielle

Zone industrielle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Julien Borowczyk  ;  Pierre Dharréville  ;  Assemblée nationale

Remis le 

La pollution de l'air dans le secteur de l'étang de Berre

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Legrand  ;  Catherine Mir  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Modalités de gestion du site IEP à Villers-Saint-Sépulcre dans l'Oise

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Steve Bernardin  ;  Michel Vuillot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Préfiguration d'un contrat partenarial d'intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas-de-Calais

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Subileau  ;  François Duval  ;  Jean-Louis Hélary  ;  Isabelle Maréchal  ;  Ministère du Logement et de l'Habitat durable

Remis le 

Accompagnement des riverains auxquels les plans de prévention des risques technologiques prescrivent ou recommandent des travaux sur le bâti

Rapport d'étude, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Dorison  ;  Marc Focret  ;  Jean Lalot  ;  Gilles Leblanc  ;  Jean Leveque  ;  Thierry Ménager  ;  Gilles Pipien  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2013

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre de l'industrie, sur le soutien au développement économique apporté par la France au gouvernement palestinien, Bethléem le 8 avril 2010.

Déclaration

Compte rendu de mission sur la mise en place du projet ITER à Cadarache

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Andre Chavarot  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2008

CM. 23 février 1981 La Lorraine.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 5 novembre 1990, sur la politique d'aménagement du territoire et les mesures arrêtées par le comité interministériel d'aménagement du territoire (CIAT).

Communiqué Sélection

Déclaration de M. Jean-Claude Gaudin, ministre de l'aménagement du territoire de la ville et de l'intégration, sur les préconisations du rapport du député François Grosdidier en matière de reconversion industrielle et notamment les propositions à soumettre au Comité interministériel d'aménagement du territoire, Paris le 11 mars 1997.

Déclaration

Interview de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, dans "Le Quotidien de Paris" (supplément) du 10 juillet 1989, sur le développement des technopôles.

Article Interview

Déclaration de M. Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, sur la politique d'aide à la localisation d'activités dans les zones de conversion, Paris le 5 juillet 1994.

Déclaration

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