Zone rurale

Zone rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur l'identité militaire des gendarmes, la modernisation immobilière en faveur de la gendarmerie et sur la sécurité en zone rurale, Champs-sur-Tarentaine le 23 janvier 2010.

Déclaration

Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Daniel  ;  Alain Garcia  ;  François Roche-Bruyn  ;  Gérard Ruiz  ;  Eric Verlhac  ;  Claude Sardais  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le déploiement de la fibre optique dans les zones moyennement denses, l'affectation d'une part du grand emprunt au très haut débit et l'annonce d'un "tarif abordable" pour les ménages modestes, Vélizy le 18 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique en faveur des agriculteurs et de l'aménagement du territoire, à Mortagne-au-Perche (Orne) le 14 janvier 2010.

Déclaration

Le bilan des maisons et des pôles de santé et les propositions pour leur déploiement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marc Juilhard  ;  Bérengère Crochemore  ;  Annick Touba  ;  Guy Vallancien  ;  Laurent Chambaud  ;  Françoise Schaetzel  ;  Ministère de la Santé et des Sports  ;  Secrétariat d'État à la Politique de la Ville  ;  Secrétariat d'Etat à l'Aménagement du territoire

Remis le 

Pauvreté, précarité, solidarité en milieu rural

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marianne Berthod-Wurmser  ;  Roland Ollivier  ;  Michel Raymond  ;  Sophie Villers  ;  Dominique Fabre  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la réforme territoriale et de la taxe professionnelle, à Paris le 20 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux sports, sur la politque sportive notamment la compétitivité du modèle sportif français, la protection des athlètes mineurs et la promotion du sport, Paris le 6 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 octobre 2009. Les orientations de la politique d'aménagement du territoire.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur la revitalisation des zones rurales par des partenariats entre l'Etat, les collectivités locales et les entreprises et sur le bilan du plan de relance économique dans les Hautes-Pyrénées, Loudenvielle le 5 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les atouts et les objectifs des pôles d'excellence rurale, Sauveterre-de-Guyenne (Gironde) le 8 septembre 2009.

Déclaration

Tribune de M. François Sauvadet, président du groupe parlementaire Le Nouveau Centre à l'Assemblée nationale, dans "La Croix" du 8 septembre 2009, sur la nécessité de développer une politique rurale audacieuse, intitulée "Valorisons les talents de nos campagnes".

Article Tribune

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