Zone rurale

Zone rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, à La Chaîne Info le 7 septembre 2009, sur l'éventuelle hausse du forfait hospitalier, le montant de la taxe carbone et son utilisation, ainsi que sur l'emprunt d'Etat.

Interview

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'aménagement numérique dans l'espace rural et la généralisation du très haut débit, Aurillac le 27 août 2009.

Déclaration

Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Balny  ;  Olivier Beth  ;  Eric Verlhac  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur le projet de loi relatif à l'intégration de la gendarmerie au ministère de l'intérieur, au Sénat le 23 juillet 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'accueil des jeunes enfants en milieu rural

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Juilhard  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 1er juillet 2009. Attributions du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche et du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire.

Communiqué

1er juillet 2009

Interview de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, à Europe 1 le 24 juin 2009, sur sa nomination, son ministère et ses relations avec le Mouvement démocrate (MoDem).

Interview

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur les recommandations du Comité pour la réforme des collectivités locales présidé par Edouard Balladur, concernant notamment la fiscalité locale, la fonction publique territoriale et le développement rural, Tulle le 19 juin 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 mai 2009. Le bilan de la mise en oeuvre des pôles d'excellence rurale.

Communiqué

Vers une profession vétérinaire du XXIème siècle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Charles Guené  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les collectivités locales face à la crise économique et financière, la nouvelle répartition des services publics sur le territoire, la réforme de l'organisation territoriale, la taxe professionnelle, le paritarisme et le dialogue dans la fonction publique et sur l'avenir de la Poste, à Paris le 27 novembre 2008.

Déclaration

Interview de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, dans "L'information agricole" de juillet-août 2008, sur le rôle des pôles d'excellence rurale, le maintien des services pubics et le développement des nouvelles tehnologies de l'information pour dynamiser les zones rurales.

Article Interview

1er juillet 2008

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