Zone rurale

Zone rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la mise en oeuvre du plan d'actions en faveur des territoires ruraux, à Paris le 2 mars 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la mise en oeuvre du plan d'actions en faveur des territoires ruraux, à Paris le 24 février 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'accès numérique et les mesures en faveur du déploiement du très haut débit, à Heugnes (Indre) le 1er avril 2010.

Déclaration

1er avril 2010

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'accès aux services dans les territoires ruraux, Chauffailles (Saône-et-Loire) le 7 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations arrêtées dans le cadre du CIADT en faveur des territoires ruraux, à Paris le 28 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur les principaux axes de la politique du logement et le rôle de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat, à Paris le 20 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la labellisation des pôles de compétitivité, les mesures en faveur des territoires ruraux et le gel des dépenses de l'Etat pour trois ans, à Paris le 11 mai 2010.

Déclaration

Définition d'un nouveau modèle de la médecine libérale - Mission confiée au Docteur Michel LEGMANN, Président du Conseil national de l'Ordre des médecins

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Legmann  ;  Présidence de la République

Remis le 

Conseil des ministres du 23 février 2010. Le bilan des Assises des territoires ruraux.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur du monde rural, à Morée le 9 février 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur du développement durable de la Corse, à Ajaccio le 2 février 2010.

Déclaration

Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Balny  ;  Patrice Blanchet  ;  Gilles Dargnies  ;  Alain Garcia  ;  Olivier de Lagarde  ;  Claude Viau  ;  Georges Ribière  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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