Zone rurale

Zone rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le rôle de l'Etat dans l'aménagement économique du territoire et l'action en faveur des territoires ruraux, à Paris le 9 mars 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la mise en oeuvre du plan d'actions en faveur des territoires ruraux, notamment en matière de services à la personne et de transmission d'entreprise en zone de revitalisation rurale, à Paris le 4 mars 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la mise en oeuvre du plan d'actions en faveur des territoires ruraux, à Paris le 2 mars 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la mise en oeuvre du plan d'actions en faveur des territoires ruraux, à Paris le 24 février 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'accès numérique et les mesures en faveur du déploiement du très haut débit, à Heugnes (Indre) le 1er avril 2010.

Déclaration

1er avril 2010

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'accès aux services dans les territoires ruraux, Chauffailles (Saône-et-Loire) le 7 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations arrêtées dans le cadre du CIADT en faveur des territoires ruraux, à Paris le 28 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur les principaux axes de la politique du logement et le rôle de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat, à Paris le 20 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la labellisation des pôles de compétitivité, les mesures en faveur des territoires ruraux et le gel des dépenses de l'Etat pour trois ans, à Paris le 11 mai 2010.

Déclaration

Définition d'un nouveau modèle de la médecine libérale - Mission confiée au Docteur Michel LEGMANN, Président du Conseil national de l'Ordre des médecins

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Legmann  ;  Présidence de la République

Remis le 

Conseil des ministres du 23 février 2010. Le bilan des Assises des territoires ruraux.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur du monde rural, à Morée le 9 février 2010.

Déclaration

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