Collection des rapports officiels

Collection des rapports officiels : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Le Collège de l'an 2000 : rapport à la ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Dubet  ;  Alain Bergounioux  ;  Marie Duru-Bellat  ;  Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le  1er janvier 1999

Les Départements d'outre-mer aujourd'hui : la voie de la responsabilité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Lise  ;  Michel Tamaya  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1999

Femmes - Hommes : quelle égalité professionnelle ? : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Catherine Génisson  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1999

Vers la parité en politique : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Gillot  ;  Premier ministre  ;  Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le  1er janvier 1999

Propositions pour un renforcement de la sécurité sanitaire environnementale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Odette Grzegrzulka  ;  André Aschieri  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1999

L'Exclusion sociale dans les communautés françaises à l'étranger : rapport au Premier ministre, au ministre de l'emploi et de la solidarité et au ministre des affaires étrangères

Rapport officiel

Auteur(s) :  Monique Cerisier-ben Guiga  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er janvier 1999

Pour une nouvelle politique publique d'aide aux victimes : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Lienemann  ;  Hélène Magliano  ;  Jacques Calmettes  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1999

Mutualité et droit communautaire : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Rocard  ;  Pascal Penaud  ;  Rémy Schwartz  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1999

Les Réseaux pluridisciplinaires et les professions du droit : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Nallet  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1999

L'avenir de nos retraites : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Catherine Zaidman  ;  Jean-Marc Aubert  ;  Premier ministre  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1999

L'encadrement supérieur de la fonction publique : vers l'égalité entre les hommes et les femmes : rapport au ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Anne-Marie Colmou  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation

Remis le  1er janvier 1999

Le Désir de France : la présence internationale de la France et de la francophonie dans la société de l'information : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Bloche  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1999

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