Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Jacqueline Gourault  ;  Dominique Braye  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques pour les collectivités territoriales et les services publics locaux - Tome I : Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique de Legge  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques pour les collectivités territoriales et les services publics locaux - Tome II : Auditions et annexe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique de Legge  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'activité fait pour l'année 2010-2011 au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur le thème "Femmes et sports" (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'organisation territoriale du système scolaire et sur l'évaluation des expérimentations locales en matière d'éducation - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Carle  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'organisation territoriale du système scolaire et sur l'évaluation des expérimentations locales en matière d'éducation - Tome I : Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Carle  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la crise économique et financière en Grèce

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Humbert  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les territoires et la santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Thérèse Bruguière  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le rabais britannique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Bernard-Reymond  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'adhésion de la Croatie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Blanc  ;  Didier Boulaud  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : Analyses - Tome II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : Débats - Tome III

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

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