Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, sur le fonctionnement de la justice à La Réunion et à Mayotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Du Luart  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les allègements de prélèvements obligatoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique européenne de sûreté nucléaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur « tourisme et environnement outre-mer »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne sur les comptes du Sénat de l'exercice 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur les conflits d'intérêts

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Alain Anziani  ;  Nicole Borvo Cohen-Seat  ;  Pierre-Yves Collombat  ;  Yves Detraigne  ;  Anne-Marie Escoffier  ;  Jean-Pierre Vial  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le suivi des référés de la Cour des comptes concernant la gestion de l'établissement public "Parcs nationaux de France" (PNF) et la gestion et pilotage des parcs nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le projet de création d'un musée de l'Histoire de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Dumas  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat d'une part et l'Agence française de développement (AFD), d'autre part, pour la période 2011-2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cambon  ;  André Vantomme  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique européenne de la montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le bilan d'application de la loi du 3 décembre 2001 sur les droits du conjoint survivant

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique de Legge  ;  Jacques Mézard  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le projet de programme de stabilité transmis par le Gouvernement à la Commission européenne conformément à l'article 121 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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