Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense sur la défense antimissile balistique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Gautier  ;  Xavier Pintat  ;  Daniel Reiner  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, par le groupe de travail sur la mise en oeuvre de la péréquation entre les collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Charles Guené  ;  Pierre Jarlier  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la situation et l'avenir du secteur de la viande bovine en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bailly  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur la réforme portuaire de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Revet  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la couverture numérique du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur l'avenir de la production audiovisuelle en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information relative à Pôle emploi - Tome II : comptes rendus des auditions et des déplacements

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Alduy  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en oeuvre nationale de la politique européenne de cohésion

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information relative à Pôle emploi - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Alduy  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

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