Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 2 au 8 juin au Kosovo

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Faure  ;  André Vantomme  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information sur les toxicomanies - Tome I - Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Blisko  ;  François Pillet  ;  Françoise Branget  ;  Gilbert Barbier  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information sur les toxicomanies - Tome II - Comptes-rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Blisko  ;  François Pillet  ;  Françoise Branget  ;  Gilbert Barbier  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'action de l'agence de développement touristique Atout France et la promotion de la «destination France» à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Ferrand  ;  Michel Bécot  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 6 au 14 septembre 2010 par une délégation chargée d'étudier la politique familiale et la protection de l'enfance au Québec

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Muguette Dini  ;  Brigitte Bout  ;  Alain Gournac  ;  Claire-Lise Campion  ;  Christiane Demontès  ;  Isabelle Pasquet  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation portant contribution à un bilan de la décentralisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edmond Hervé  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation (MIGAC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Jégou  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le Fonds social européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'influence du droit communautaire des aides d'Etat sur le financement des services sociaux par les collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie Jarraud-Vergnolle  ;  André Lardeux  ;  Paul Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Bernadette Bourzai  ;  Robert del Picchia  ;  Charles Gautier  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur : « Mediator : évaluation et contrôle des médicaments » - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Thérèse Hermange  ;  Sénat

Remis le 

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