Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation portant contribution à un bilan de la décentralisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edmond Hervé  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le Fonds social européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation (MIGAC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Jégou  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Bernadette Bourzai  ;  Robert del Picchia  ;  Charles Gautier  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'influence du droit communautaire des aides d'Etat sur le financement des services sociaux par les collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie Jarraud-Vergnolle  ;  André Lardeux  ;  Paul Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur : « Mediator : évaluation et contrôle des médicaments » - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Thérèse Hermange  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur : « Mediator : évaluation et contrôle des médicaments » - Tome I : Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Thérèse Hermange  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur les chantiers du Maroc de demain

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Odette Herviaux  ;  Jacqueline Panis  ;  Marc Daunis  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 11 au 14 avril 2011 au Brésil

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josselin de Rohan  ;  Jean Besson  ;  Bernard Piras  ;  Yves Pozzo di Borgo  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et la Russie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Pozzo di Borgo  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prospective du couple franco-allemand

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Angels  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Haut de page