Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le défi des classements dans l'enseignement supérieur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les dépenses publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Angels  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'action culturelle de la France à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la taxation de l'industrie du médicament

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Jégou  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission en Russie effectuée du 21 au 25 avril 2008 par une délégation chargée d'étudier la situation intérieure, ainsi que le rôle et la place de la Russie sur la scène internationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josselin de Rohan  ;  Josette Durrieu  ;  Jean-Pierre Fourcade  ;  Robert Hue  ;  Yves Pozzo di Borgo  ;  Roger Romani  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les administrations chargées de l'immigration économique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Ferrand  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) par le groupe de travail sur la maternité pour autrui

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Alain Milon  ;  Henri de Richemont  ;  Sénat. Commission des affaires sociales  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le bilan des activités de contrôle sur les services du Premier ministre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Michel Moreigne  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Union européenne et la Turquie à la veille de la présidence française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert del Picchia  ;  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la fusion de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE) et du réseau de l'assurance chômage (Unédic)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Dassault  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le niveau d'équipement de la France en infrastructures de transports et ses conséquences sur le désenclavement des régions françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacqueline Alquier  ;  Claude Biwer  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Rapport d'activité fait pour l'année 2007-2008 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur le thème Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers déposé en application (...) de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Gautier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

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