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Créée en 1979, l'Ecole nationale supérieure des sapeurs pompiers a été implantée à Nainville-les-Roches en Essonne. Elle est devenue Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP) en 1986, et établissement public administratif à part entière par décret en 2004. Le rapport étudie, tout d'abord, les raisons pour lesquelles une délocalisation de l'école a été décidée : absence de plateau technique pour les exercices pratiques à Nainville-les-Roches, augmentation du nombre de formations assurées par l'école, et enfin difficulté d'aménager le site pour faire face à ces deux nouvelles exigences, compte tenu notamment du plan d'occupation des sols. Il revient ensuite sur les deux sites retenus pour la délocalisation de l'ENSOSP, l'un à Cambrai, dans le département du Nord, et l'autre à Aix-les-Milles, dans les Bouches-du-Rhône, ainsi que sur les raisons du choix final d'installer l'école à Aix-les-Milles. Il s'attache, en particulier, à clarifier le financement de cette délocalisation et celui du fonctionnement actuel de l'école. Enfin, le rapport détaille les obstacles que l'école doit encore surmonter pour assurer de manière satisfaisante les missions qui lui sont confiées (difficultés dans le recrutement, incertitudes concernant l'extension foncière de l'école).
AVANT-PROPOS
INTRODUCTION
I. UNE DÉLOCALISATION JUSTIFIÉE MAIS LOURDE À METTRE EN OEUVRE
A. PLUSIEURS RAISONS ONT MOTIVÉ LA DÉLOCALISATION DE L’ENSOSP
1. L’absence de « plateau technique » à Nainville-les-Roches
2. L’augmentation du nombre de formations
3. La difficulté d’aménager le site de Nainville-les-Roches pour faire face aux nouvelles exigences
B. LES RAISONS DU CHOIX DU SITE D’AIX-LES-MILLES POUR ACCUEILLIR L’ENSOSP
1. Les avantages des deux sites : Cambrai et Aix-les-Milles
2. Un choix difficile à remettre en cause aujourd’hui
C. UN PROCESSUS DE DÉLOCALISATION LOURD, QUI A RENCONTRÉ PLUSIEURS OBSTACLES
1. Six ans après, la délocalisation est encore inachevée
2. L’emplacement initial du plateau technique a dû être remis en cause
3. L’absence de valorisation du site de Cambrai
4. L’abandon des locaux de Nainville-les-Roches et le transfert intégral des formations à Aix-les-Milles ont dû être précipités
II. LE FINANCEMENT DE LA DÉLOCALISATION ET DU FONCTIONNEMENT ACTUEL DE L’ÉCOLE
A. UN COÛT TOTAL DE LA DÉLOCALISATION ÉVALUÉ À 93,6 MILLIONS
D’EUROS
1. Un coût dû à hauteur de 46,9 millions d’euros au pôle pédagogique
2. Des sources de financement très diversifiées
B. LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT DE L’ÉCOLE : 23 MILLIONS D’EUROS PAR AN
1. L’importance des frais de personnel : 41 % des dépenses de fonctionnement
2. Des recettes de fonctionnement qui proviennent essentiellement des collectivités territoriales
3. Le recentrage de certaines formations sur le site de l’ENSOSP n’a pas eu d’effet budgétaire significatif
C. DES COÛTS DE FORMATION MAÎTRISÉS
1. Un coût de formation initiale proche de 35.000 euros pour un lieutenant de sapeurs pompiers professionnel
2. La stabilité du coût des formations initiales
III. MALGRÉ SES ATOUTS, L’ÉCOLE RENCONTRE ENCORE D’IMPORTANTES DIFFICULTÉS
A. UNE ÉCOLE ATTRACTIVE, DONT LES FORMATIONS SONT DE MIEUX EN MIEUX PROGRAMMÉES
1. Des formations attractives
2. Un taux d’occupation de l’école plus élevé qu’à Nainville-les-Roches
3. Des éléments satisfaisants dans la relation de l’ENSOSP avec les SDIS
B. L’ENSOSP FAIT ENCORE FACE À DES OBSTACLES MAJEURS POUR SON DÉVELOPPEMENT
1. L’école rencontre des difficultés dans le recrutement de personnel
2. Les incertitudes demeurent quant à l’extension foncière de l’ENSOSP
CONCLUSION
EXAMEN EN COMMISSION
ANNEXE : PERSONNES AUDITIONNÉES PAR VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
- Autre titre : L'ENSOSP : une délocalisation ambitieuse à parachever
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 46 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 484