Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2008

Remis le :

Auteur(s) : Josette Durrieu

Auteur(s) moral(aux) : Sénat

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Le présent rapport revient sur les travaux de la délégation parlementaire française à l'Assemblée du Conseil de l'Europe. Celle-ci comprend 24 députés et 12 sénateurs. Les thèmes abordés sont les suivants : droits de l'homme en Europe et dans le monde (observation des élections législatives en Géorgie et en « ex-République yougoslave de Macédoine », fonctionnement des institutions démocratiques, etc.), les migrations au sein des démocraties européennes, la lutte contre les atteintes à l'environnement en Mer noire, droits des femmes et des enfants. Le rapport s'interroge par ailleurs sur l'avenir du Conseil de l'Europe.

  • Type de document : Rapport parlementaire
  • Pagination : 87 pages
  • Édité par : Sénat
  • Collection : Les Rapports du Sénat
  • Numéro dans la série : 479