Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l'enquête de la Cour des comptes portant sur les contrats aidés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Dassault  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur les nouvelles missions de l'élu local dans le contexte de la décentralisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Puech  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur les défis du secteur automobile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Cornu  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les plates-formes d'initiative locale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Besse  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...), sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux commissions et instances consultatives ou délibératives placées directement auprès du Premier ministre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Michel Moreigne  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée aux États-Unis du 12 au 20 septembre 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Ambroise Dupont  ;  Ivan Renar  ;  Yannick Bodin  ;  Pierre Bordier  ;  Colette Mélot  ;  David Assouline  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonctionnement de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR) et à sa transformation en OSEO-ANVAR

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maurice Blin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur le suivi du transfert du revenu minimum d'insertion (RMI) aux départements

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Mercier  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le  1er février 2007

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Irlande du 5 au 8 juillet 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Cornu  ;  Gérard Bailly  ;  Jean-Claude Merceron  ;  Daniel Reiner  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le  1er février 2007

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur le Fonds européen de développement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Josselin  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la préparation d'une réforme de l'Organisation commune du marché vitivinicole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur l'avenir de la filière agricole à l'horizon 2050

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

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