Les Rapports du Sénat

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan à la suite d'une mission d'information effectuée en Roumanie et Bulgarie du 18 au 25 avril 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard César ; Jean-Paul Emin ; Gérard Cornu ; Henri Revol ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Fonds national de solidarité pour l'eau (FNSE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Adnot ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information fait (...) sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : René Tregouët ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur les problèmes liés au développement économique du football professionnel

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yvon Collin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les incidences économiques d'une augmentation des dépenses de recherche en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur le débat d'orientation budgétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'outil diplomatique en Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Chaumont ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée à Berlin du 10 au 12 décembre 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Valade ; Jacques Legendre ; Jack Ralite ; Michel Thiollière ; Marcel Vidal ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 6 mai 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 18 au 23 avril 2004 en Russie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : André Boyer ; Claude Estier ; Jean Puech ; Xavier de Villepin ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 18 au 22 avril 2004 en Serbie-et-Monténégro

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Marie Poirier ; Didier Boulaud ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite de la journée thématique Sports, argent, médias

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Arthuis ; Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er mai 2004

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