Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur les moyens mis en place pour faire face aux nouveaux actes de violence et de vandalisme commis à Paris

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bas  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Tome 1 : rapport d'information et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maurice Antiste  ;  Jocelyne Guidez  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Tome 2 : comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maurice Antiste  ;  Jocelyne Guidez  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur le financement de la dépendance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Bonne  ;  Michelle Meunier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et sur la refondation de l'Union européenne sur l'impact du Brexit sur la vie économique française : actes du colloque organisé au Sénat le 20 mars 2019

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Christian Cambon  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les normes sociales européennes applicables au secteur des transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Didier Marie  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2019 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l’article 108 du Règlement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Duranton  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi d'orientation des mobilités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Benoît Hure  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les actes du colloque « L'engagement des femmes outre-mer : un levier clé du dynamisme économique » du 20 février 2019

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le service militaire adapté

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nuihau Laurey  ;  Georges Patient  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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