Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'avenir du Stade de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Jeansannetas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail sur les conséquences économiques des violences commises en marge du mouvement des gilets jaunes et leur prise en compte par les pouvoirs publics

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Evelyne Renaud-Garabedian  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par la mission d'information sur la sécurité des ponts

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Chaize  ;  Michel Dagbert  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes sur la valorisation internationale de l’ingénierie et des marques culturelles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Julien Bargeton  ;  Vincent Eblé  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe d'études "Forêt et filière bois" sur la situation et les perspectives de l'Office national des forêts

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Catherine Loisier  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Réduire le poids des normes en aval de leur production : interprétation facilitatrice et pouvoir de dérogation aux normes »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Mathieu Darnaud  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : "Mieux associer les élus municipaux à la gouvernance des intercommunalités : valoriser les bonnes pratiques"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Lefèvre  ;  Patricia Schillinger  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les actes du colloque « Biodiversités du bassin Atlantique : un gradient latitudinal source d’une richesse exceptionnelle mais vulnérable »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le football féminin et la Coupe du monde de 2019

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Céline Boulay-Espéronnier  ;  Victoire Jasmin  ;  Christine Prunaud  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur l'émergence de la Colombie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hugues Saury  ;  Gilbert-Luc Devinaz  ;  Jean-Marie Bockel  ;  Joël Guerriau  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les conséquences de la fraude documentaire sur la fraude sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information sur le bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2019

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Létard  ;  Sénat

Remis le 

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