Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'enquête de la Cour des comptes sur la politique de prévention et de prise en charge du VIH

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Imbert  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la gestion des risques climatiques et l'évolution de nos régimes d'indemnisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bonnefoy  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur la défense européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Le Gleut  ;  Hélène Conway-Mouret  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur la situation en Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ladislas Poniatowski  ;  Jean-Marc Todeschini  ;  René Danesi  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le financement public des opérateurs de l'hébergement d'urgence

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Arnell  ;  Jean-Marie Morisset  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'avenir du Stade de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Jeansannetas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail sur les conséquences économiques des violences commises en marge du mouvement des gilets jaunes et leur prise en compte par les pouvoirs publics

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Evelyne Renaud-Garabedian  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par la mission d'information sur la sécurité des ponts

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Chaize  ;  Michel Dagbert  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes sur la valorisation internationale de l’ingénierie et des marques culturelles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Julien Bargeton  ;  Vincent Eblé  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe d'études "Forêt et filière bois" sur la situation et les perspectives de l'Office national des forêts

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Catherine Loisier  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Réduire le poids des normes en aval de leur production : interprétation facilitatrice et pouvoir de dérogation aux normes »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Mathieu Darnaud  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : "Mieux associer les élus municipaux à la gouvernance des intercommunalités : valoriser les bonnes pratiques"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Lefèvre  ;  Patricia Schillinger  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

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