Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la violence dans les établissements scolaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion de la mission effectuée à Mayotte et à la Réunion pour la rentrée scolaire (16-21 septembre 2018)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Studer  ;  Régis Juanico  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la Géorgie et le Partenariat oriental

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René Danesi  ;  Gisèle Jourda  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (PACTE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes sur le rôle des centres hospitaliers universitaires dans la politique de soins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la relation franco-allemande

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Jacques Bigot  ;  Philippe Bonnecarrère  ;  Laurence Harribey  ;  André Reichardt  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1316/2013 en ce qui concerne le retrait du Royaume-Uni de l'Union, COM (2018) 568 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Allizard  ;  Didier Marie  ;  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les défis européens du nouveau gouvernement italien

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Philippe Bonnecarrère  ;  Gisèle Jourda  ;  Jean-François Rapin  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les actes du colloque "Les femmes pendant la Grande Guerre" organisé le 18 octobre 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le futur programme-cadre pour la recherche et l'innovation « Horizon Europe »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur la jeunesse des outre-mer et le sport - Tome 1 : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Conconne  ;  Gisèle Jourda  ;  Viviane Malet  ;  Lana Tetuanui  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur la jeunesse des outre-mer et le sport - Tome 2 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Conconne  ;  Gisèle Jourda  ;  Viviane Malet  ;  Lana Tetuanui  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Haut de page