Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur les actes du colloque « L'engagement des femmes outre-mer : un levier clé du dynamisme économique » du 20 février 2019

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le service militaire adapté

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nuihau Laurey  ;  Georges Patient  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les conditions dans lesquelles des personnes n'appartenant pas aux forces de sécurité intérieure ont pu ou peuvent être associées à l'exercice de leurs missions de maintien de l'ordre et de protection de hautes personnalités et le régime des sanctions applicables en cas de manquements - Tome 2 : comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Muriel Jourda  ;  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les conditions dans lesquelles des personnes n'appartenant pas aux forces de sécurité intérieure ont pu ou peuvent être associées à l'exercice de leurs missions de maintien de l'ordre et de protection de hautes personnalités et le régime des sanctions applicables en cas de manquements - Tome 1 : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Muriel Jourda  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur la dette des entités publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le recouvrement des amendes pénales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Lefèvre  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la réforme de la politique agricole commune (PAC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Gremillet  ;  Pascale Gruny  ;  Claude Haut  ;  Franck Montaugé  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la compétitivité des ports maritimes à l'horizon 2020 : l'urgence d'une stratégie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Michel Vaspart  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la cyberattaque de la plateforme ARIANE du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Cadic  ;  Rachel Mazuir  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne pour l'intelligence artificielle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Claude Kern  ;  Cyril Pellevat  ;  Pierre Ouzoulias  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2019

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les mariages forcés et les grossesses précoces, à l'occasion de la Journée internationale des droits des filles du 11 octobre 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

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