Les Rapports du Sénat

Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les actes du colloque « Biodiversités du bassin Atlantique : un gradient latitudinal source d’une richesse exceptionnelle mais vulnérable »

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Magras ; Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 7 juin 2019

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le football féminin et la Coupe du monde de 2019

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Annick Billon ; Céline Boulay-Espéronnier ; Victoire Jasmin ; Christine Prunaud ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 7 juin 2019

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur l'émergence de la Colombie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hugues Saury ; Gilbert-Luc Devinaz ; Jean-Marie Bockel ; Joël Guerriau ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 5 juin 2019

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les conséquences de la fraude documentaire sur la fraude sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Marie Vanlerenberghe ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 5 juin 2019

Rapport d'information sur le bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2019

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Valérie Létard ; Sénat

Remis le 4 juin 2019

Rapport d'information (...) sur la place de l'agriculture française sur les marchés mondiaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Laurent Duplomb ; Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 28 mai 2019

Rapport d'information (...) sur les politiques publiques de prévention, de détection, d'organisation des signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d'être commises par des personnes en contact avec des mineurs dans le cadre de l'exercice de leur métier ou de leurs fonctions - Tome I

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Catherine Deroche ; Marie Mercier ; Michelle Meunier ; Dominique Vérien ; Sénat

Remis le 28 mai 2019

Rapport d'information (...) sur les politiques publiques de prévention, de détection, d'organisation des signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d'être commises par des personnes en contact avec des mineurs dans le cadre de l'exercice de leur métier ou de leurs fonctions - Tome 2 : comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Catherine Deroche ; Marie Mercier ; Michelle Meunier ; Dominique Vérien ; Sénat

Remis le 28 mai 2019

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le handicap dans la fonction publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Catherine Di Folco ; Didier Marie ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 22 mai 2019