Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur les politiques publiques de prévention, de détection, d'organisation des signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d'être commises par des personnes en contact avec des mineurs dans le cadre de l'exercice de leur métier ou de leurs fonctions - Tome I

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Deroche  ;  Marie Mercier  ;  Michelle Meunier  ;  Dominique Vérien  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les politiques publiques de prévention, de détection, d'organisation des signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d'être commises par des personnes en contact avec des mineurs dans le cadre de l'exercice de leur métier ou de leurs fonctions - Tome 2 : comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Deroche  ;  Marie Mercier  ;  Michelle Meunier  ;  Dominique Vérien  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe d'études « Agriculture et alimentation », sur la place de l'agriculture française sur les marchés mondiaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Duplomb  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le handicap dans la fonction publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Di Folco  ;  Didier Marie  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

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Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne sur les comptes du Sénat de l'exercice 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Bérit-Débat  ;  Sénat

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Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la coopération judiciaire en matière pénale et la mise en œuvre du parquet européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Joissains  ;  Jacques Bigot  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'adaptation de la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Dantec  ;  Jean-Yves Roux  ;  Sénat. Délégation à la prospective

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les conditions de réussite d'une réforme systémique des retraites : actes du colloque « La parole aux partenaires sociaux » organisé au Sénat le 21 mars 2019

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

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Rapport d'information (...) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire 2019 de cette assemblée (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Duranton  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le projet de programme de stabilité pour les années 2019 à 2022

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la borréliose de Lyme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Doineau  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les conséquences financières et fiscales de la création de la métropole de Lyon

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Guené  ;  Claude Raynal  ;  Sénat. Commission des finances

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