Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les ambitions de l'Union européenne et de la France pour le prochain cadre financier pluriannuel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrice Joly  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2019

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les maisons de l'emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Emmanuel Capus  ;  Sophie Taillé-Polian  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la disponibilité des hélicoptères du ministère des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique de Legge  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les actes de la réunion conjointe du 5 avril 2018 avec le Conseil de la Fédération de l'Assemblée fédérale de la Fédération de Russie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cambon  ;  Robert del Picchia  ;  Gisèle Jourda  ;  Bernard Cazeau  ;  Jean-Noël Guérini  ;  Joël Guerriau  ;  Sylvie Goy-Chavent  ;  Christine Prunaud  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information - Tome 1 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : enjeux et perspectives »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Mathieu Darnaud  ;  Marie-Françoise Pérol-Dumont  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information - Tome 6 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : analyse des résultats de la consultation »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Gatel  ;  Eric Kerrouche  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

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Rapport d'information - Tome 5 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : la responsabilité pénale et les obligations déontologiques »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Grosdidier  ;  Alain Richard  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information - Tome 4 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : la formation et la reconversion »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Bonhomme  ;  Michelle Gréaume  ;  Antoine Lefèvre  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

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Rapport d'information - Tome 3 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : le régime social »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Chasseing  ;  Marc Daunis  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

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Rapport d'information - Tome 2 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : le régime indemnitaire »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josiane Costes  ;  Bernard Delcros  ;  Charles Guené  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

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Rapport d'information (...) sur la situation des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

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