Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information - Tome 2 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : le régime indemnitaire »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josiane Costes  ;  Bernard Delcros  ;  Charles Guené  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

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Rapport d'information (...) sur la situation des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

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Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'Etat pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'Etat islamique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sylvie Goy-Chavent  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les conditions de réussite d'une réforme systémique des retraites : actes du colloque organisé au Sénat le 19 avril 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

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Rapport d'information (...) relatif aux surtranspositions préjudiciables aux entreprises d'actes législatifs européens en droit interne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René Danesi  ;  Sénat. Commission des affaires européennes  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la formation à l'heure du numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur l'évolution de la situation en Libye

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cédric Perrin  ;  Rachel Mazuir  ;  Jean-Pierre Vial  ;  Christine Prunaud  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative à l'état des forces de sécurité intérieure - Tome 2 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Boutant  ;  François Grosdidier  ;  Sénat

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Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative à l'état des forces de sécurité intérieure - Tome 1 : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Boutant  ;  François Grosdidier  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les actes du colloque « Révéler l'ancrage local des économies ultramarines : outils et bonnes pratiques »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

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Rapport d'information (...) par le groupe de travail "Tourisme" sur l'hébergement touristique et le numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Viviane Artigalas  ;  Patricia Morhet-Richaud  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

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Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et sur la refondation de l'Union Européenne sur le suivi des recommandations du rapport « Relancer l'Europe : retrouver l'esprit de Rome »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Christian Cambon  ;  Sénat

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