Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur le mécénat

Remis le :

Auteur(s) : Alain Schmitz

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Disponible en ligne :

Pour lire les formats PDF et ePub vous avez besoin d’un lecteur adapté.

Ce document a fait l'objet d'un rapport verbal au cours de la réunion de commission du mercredi 25 juillet 2018.

.

  • Autre titre : Le mécénat culturel : outil indispensable de la vitalité culturelle
  • Type de document : Rapport parlementaire
  • Édité par : Sénat
  • Collection : Les Rapports du Sénat
  • Numéro dans la série : 691

MOTS CLÉS

Derniers rapports publics

Les maisons sport-santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hayet Zeggar  ;  Denis Rolland  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Corriger les principales distorsions de l'imposition du patrimoine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil des prélèvements obligatoires

Remis le  1er décembre 2025

La protection des consommateurs à l'ère du numérique - Commerce en ligne, places de marché, influenceurs : de nouveaux défis pour l'action publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Voir tous les rapports
Haut de page