Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur « L'adaptation locale de l'organisation territoriale, les rapports juridiques des collectivités territoriales entre elles et avec leurs groupements : actes du colloque du 15 mars 2018 »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Françoise Gatel  ;  Eric Kerrouche  ;  Philippe Mouiller  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Laurence Cohen  ;  Laure Darcos  ;  Françoise Laborde  ;  Noëlle Rauscent  ;  Laurence Rossignol  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur l'accès précoce à l'innovation en matière de produits de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daudigny  ;  Catherine Deroche  ;  Véronique Guillotin  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les enjeux de l'évolution de la fonction publique territoriale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Di Folco  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la modernisation des services de la navigation aérienne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les violences faites aux femmes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Cohen  ;  Nicole Duranton  ;  Loïc Hervé  ;  Françoise Laborde  ;  Noëlle Rauscent  ;  Laurence Rossignol  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le bilan de l'action de la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations (CIVS)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laménie  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays relatif à la stratégie industrielle du pays

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martial Bourquin  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les actes du colloque « Biodiversités du vaste Pacifique : quelle valorisation d'un endémisme exceptionnel ? » du 31 mai 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le  1er juin 2018

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes, sur le détachement des travailleurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Didier Marie  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur les nouvelles routes de la soie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Allizard  ;  Gisèle Jourda  ;  Édouard Courtial  ;  Jean-Noël Guérini  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur le recours aux personnels contractuels dans l'éducation nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Longuet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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