Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la réinsertion des mineurs enfermés - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Amiel  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la Cour des comptes sur les équipements de la police et de la gendarmerie (acquisition et utilisation)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dominati  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement de l'administration générale, sur la nature des peines, leur efficacité et leur mise en oeuvre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Bigot  ;  François-Noël Buffet  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2018 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Duranton  ;  Nicole Trisse  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le réseau de l'enseignement français à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Delahaye  ;  Rémi Féraud  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur le mécénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Schmitz  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le métier d'enseignant

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Max Brisson  ;  Françoise Laborde  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la prévention, l'alerte et la gestion de l'urgence) - Tome 1 : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Arnell  ;  Mathieu Darnaud  ;  Victoire Jasmin  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la prévention, l'alerte et la gestion de l'urgence) - Tome 2 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Arnell  ;  Mathieu Darnaud  ;  Victoire Jasmin  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises rendant compte de la Journée des entreprises organisée au Sénat le 29 mars 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif aux rencontres entre la délégation aux entreprises et les entrepreneurs, intervenues au cours de l'année parlementaire 2017-2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Martine Berthet  ;  Eric Jeansannetas  ;  Anne-Catherine Loisier  ;  Nelly Tocqueville  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur les établissements publics de coopération culturelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Lafon  ;  Sylvie Robert  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

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