Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'extraterritorialité des sanctions américaines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bonnecarrère  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les mutations de la haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République - Préconisations, rapport et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre-Yves Collombat  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la répartition et l'utilisation des aides à la pierre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la pénurie de médicaments et de vaccins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Decool  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de l'audiovisuel public

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Labbé  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la réinsertion des mineurs enfermés - Tome 2 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Amiel  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la réinsertion des mineurs enfermés - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Amiel  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la Cour des comptes sur les équipements de la police et de la gendarmerie (acquisition et utilisation)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dominati  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement de l'administration générale, sur la nature des peines, leur efficacité et leur mise en oeuvre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Bigot  ;  François-Noël Buffet  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2018 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Duranton  ;  Nicole Trisse  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le réseau de l'enseignement français à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Delahaye  ;  Rémi Féraud  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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