Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir du pacte entre les générations

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Julien Bargeton  ;  Fabienne Keller  ;  Nadia Sollogoub  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur la chaîne de paiement des aides agricoles versées par l'Agence de services et de paiement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Houpert  ;  Yannick Botrel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le financement de l'aide alimentaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Bazin  ;  Eric Bocquet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par le groupe de travail sur le financement de l'accompagnement médico-social des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Mouiller  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Préconisations pour une réforme de la haute fonction publique - Position personnelle du rapporteur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre-Yves Collombat  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'extraterritorialité des sanctions américaines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bonnecarrère  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les mutations de la haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République - Préconisations, rapport et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre-Yves Collombat  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la répartition et l'utilisation des aides à la pierre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la pénurie de médicaments et de vaccins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Decool  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de l'audiovisuel public

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Labbé  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la réinsertion des mineurs enfermés - Tome 2 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Amiel  ;  Sénat

Remis le 

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