Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les unités hospitalières spécialement aménagées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Cohen  ;  Colette Giudicelli  ;  Brigitte Micouleau  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et l'agriculture : pour l'égalité dans les territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Corinne Bouchoux  ;  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Françoise Laborde  ;  Didier Mandelli  ;  Marie-Pierre Monier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le programme des interventions territoriales de l'Etat (PITE) et l'exemple du Marais Poitevin

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Delcros  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les risques financiers liés à la remontée des taux d'intérêts

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Dassault  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'application du droit européen environnemental

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les normes en matière de construction et d'équipements publics dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Karine Claireaux  ;  Vivette Lopez  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur la lutte contre la fraude sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Agnès Canayer  ;  Anne Emery-Dumas  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le système d'alerte et d'information des populations (SAIP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Vogel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'assistance macrofinancière de l'Union européenne aux pays tiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, sur les modalités de répartition de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Guené  ;  Claude Raynal  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la prise en charge sociale des mineurs non accompagnés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Doineau  ;  Jean-Pierre Godefroy  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et les pôles métropolitains comme nouveaux territoires de projet

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Charles Guené  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

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