Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, sur les modalités de répartition de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Guené  ;  Claude Raynal  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la prise en charge sociale des mineurs non accompagnés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Doineau  ;  Jean-Pierre Godefroy  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et les pôles métropolitains comme nouveaux territoires de projet

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Charles Guené  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les actes du colloque « Etre agricultrice en 2017 », organisé le 22 février 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Jouanno  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances par le groupe de travail sur la réforme des rythmes scolaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Carle  ;  Thierry Foucaud  ;  Mireille Jouve  ;  Gérard Longuet  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les missions locales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Patriat  ;  Jean-Claude Requier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la compétitivité des places financières

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et la Russie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Pozzo di Borgo  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les mutations et perspectives pour les économies des territoires français de l'océan Indien

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les évolutions, les perspectives et la gestion de la dette publique de la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par le groupe de travail sur l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Louis-Jean de Nicolaÿ  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'avenir du compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Bouvard  ;  Thierry Carcenac  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Haut de page